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Cycle Consolidation de 6 h - séance 1/2 : Consolidation d’ un consortium : cadre légal et cas pratique - (en présentiel)

Informations

Date
07/03/2023
Début
14:00
Fin
17:00
Lieu
Business Center OECCBB
Chaussée de Louvain 428
1380 - Ohain - Lasne
Catégorie
Cycle (CYCLE)
Nombre max. de places
50
Orateur(s)
Sigrid Viselé

Accès et tarifs

Cycle de 6 h : Consolidation (en présentiel)

Cycle Consolidation de 6 h en 2 après-midis de 3h indissociables les 7 et 14 mars 2023

OBJECTIFS :

  • La notion de consortium connaît un regain d’intérêt pour des raisons comptables d’ abord en termes de consolidation sur base d’ un avis de la CNC de 2022 mais aussi d’ un point de vue fiscal.
  • Qui n’a pas dans ses clients un pater familias à la tête de plusieurs sociétés pour distinguer notamment la société d’ exploitation par rapport à la société patrimoniale au départ ? 
  • Qu’est il encore possible de mettre en place ? 
  • La notion de consortium pose dans la pratique de nombreuses questions. 
  • Par ailleurs, l’oratrice du jour, spécialiste de la matière abordera des topics particuliers : le périmètre de consolidation et les limites de la mise en équivalence , le calcul du goodwill et la réconciliation des fonds propres consolidés, les écarts de conversion en cas de groupe avec des devises différentes.

 

PROGRAMME :

JOUR 1 - Consolidation d’ un consortium : cadre légal et cas pratique

La notion de consortium revêt une importance grandissante depuis quelque temps déjà, et l’ accès aux informations permettant d’établir l’ existence de la direction unique pour deux ou plusieurs sociétés n ’ y est certainement pas étrangère. En 2022, la CNC a d’ ailleurs actualisé son avis sur la consolidation horizontale, applicable en cas de consortium. Cette première demi-journée du cycle ‘Consolidation ’ 2023 sera consacrée à ce sujet d’ actualité et abordera notamment les points suivants :

  • Cadre légal – notion de consortium 
  • Sa consolidation en pratique : périmètre de consolidation, exemples pratiques, consolidation horizontale, mode d'emploi et cas pratiques
  • Conséquences au niveau fiscal

 

JOUR 2 - Cas particuliers en matière de consolidation 

 

La mise en œuvre pratique de la consolidation regorge de cas particuliers. Cette seconde demi-journée du cycle ‘Consolidation ’ 2023 en abordera quelques-uns, à l'aide de cas pratiques :

 

  • Sociétés mises en équivalence détenant des participations dans d’ autres sociétés consolidées
  • Fusion ou scission de sociétés consolidées
  • Acquisition d’ une société ou d’ un sous-groupe en devise étrangère (rappel des notions de calcul de goodwill, d’écarts de conversion et de réconciliation des fonds propres consolidés d’un ex à l’ autre)

 

 

 

Oratrice :  Sigrid Viselé est partner au sein du cabinet Grant Thornton Belgium. Elle est spécialisée en expertise comptable et business process solutions.

 

Minerval  : 

Prix cotisant : 280,00 € TVAC (2 après-midis indissociables)

Prix non-cotisant : 380,00 € TVAC (2 après-midis indissociables)

Vous gagnez à devenir membre cotisant. Affiliez-vous ! 

 

Formation continue : 6 h de catégorie A, agréées par l'ITAA 

 

 

Nous pouvons accueillir 50 personnes dans la salle

Mesures COVID-19 : 

Séminaires en présentiel dans une salle équipée d'un appareil de mesure du CO2.

Port du masque à votre discrétion, gel hydroalcoolique à disposition.

 

Programme / Description

PROGRAMME :

JOUR 1 - Consolidation d’ un consortium : cadre légal et cas pratique

La notion de consortium revêt une importance grandissante depuis quelque temps déjà, et l’ accès aux informations permettant d’établir l’ existence de la direction unique pour deux ou plusieurs sociétés n ’ y est certainement pas étrangère. En 2022, la CNC a d’ ailleurs actualisé son avis sur la consolidation horizontale, applicable en cas de consortium. Cette première demi-journée du cycle ‘Consolidation ’ 2023 sera consacrée à ce sujet d’ actualité et abordera notamment les points suivants :

  • Cadre légal – notion de consortium 
  • Sa consolidation en pratique : périmètre de consolidation, exemples pratiques, consolidation horizontale, mode d'emploi et cas pratiques
  • Conséquences au niveau fiscal

 

JOUR 2 - Cas particuliers en matière de consolidation 

 

La mise en œuvre pratique de la consolidation regorge de cas particuliers. Cette seconde demi-journée du cycle ‘Consolidation ’ 2023 en abordera quelques-uns, à l'aide de cas pratiques :

 

  • Sociétés mises en équivalence détenant des participations dans d’ autres sociétés consolidées
  • Fusion ou scission de sociétés consolidées
  • Acquisition d’ une société ou d’ un sous-groupe en devise étrangère (rappel des notions de calcul de goodwill, d’écarts de conversion et de réconciliation des fonds propres consolidés d’un ex à l’ autre)

 

6 h de formation continue (2 après-midis de 3h indissociables les 7 et 14 mars 2023)

 

Minerval

membres cotisants : 280 € TVAC et membres non-cotisants : 380 € TVAC

Vous gagnez à devenir membre. Affiliez-vous !